Le PLU

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme)

1. Le P.O.S.
– Ce document reste en vigueur jusqu’à l’approbation définitive du P.L.U. Pour consultez le règlement : cliquer ici

 

2. La phase d’élaboration du P.L.U.
– La synthèse des travaux de la commission (mise à jour du 6 juillet) : cliquez ici.
– Le compte-rendu de la réunion de démarrage sur le terrain (28 janvier 2009) : cliquez ici
– La 1ère réunion publique. Pour consulter les documents présentés le 25 juin 2010 : cliquez ici
– La 2ème réunion publique. Pour consulter les documents présentés le 22 décembre 2010 : cliquez ici
– Le bilan de la concertation validé le 30 juin 2011 : cliquez ici.

 

3. Le projet de P.L.U. arrêté par le conseil municipal en date du 30 juin 2011
– Le Rapport de Présentation :

            * Partie 1, l’analyse de l’état initial : cliquez ici
            * Partie 2, les justifications des choix communaux : cliquez ici
            * Partie 3, l’évaluation environnementale : cliquez ici

– Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable : cliquez ici
– Les Orientations d’Aménagement et de Programmation : cliquez ici
– Le zonage. Pour consulter le plan du village : cliquez ici ; pour le plan du ban : cliquez ici
– Le règlement. Pour le consulter : cliquez ici
– Les emplacements réservés : cliquez ici
– Les plans d’alignements : cliquez ici
– Les annexes. Réseaux, servitudes : cliquez ici
– L’étude de sol de la zone artisanale (au sud) : cliquez ici
– L’étude de sol du projet de lotissement rue Finkwiller : cliquez ici

 

4. L’enquête publique
– L’arrêté ordonnant l’ouverture de l’enquête publique : cliquez ici
– L’avis d’information au public : cliquez ici
– Les insertions légales

* Le texte envoyé aux journaux : cliquez ici
* Les copies des annonces parues dans la presse le 06 avril 2012 : cliquez ici

– L’information hebdomadaire du 06 avril à la fin de l’enquête

* Pour lire le texte affiché sur les 36 panneaux d’affichage communaux : cliquez ici

– La copie des articles parues dans la presse le 27 avril 2012 : cliquez ici